Le diesel rouge fait son retour, comme promis dans le manifeste du gouvernement. Le BBB était fier d'avoir obtenu une réduction sur le diesel pour les agriculteurs, les horticulteurs et les entrepreneurs en 2027. Le cabinet d'études Ecorys a mené une étude sur ce sujet à la demande du gouvernement et conclut désormais que la plupart des options sont difficiles à mettre en œuvre et sujettes à la fraude. Par ailleurs, il reste à voir si la réduction sur le diesel sera maintenue légalement ; à Bruxelles, grâce aux aides d'État, mais aussi à l'augmentation des émissions d'azote.
Le gouvernement a chargé Ecorys d'étudier les options possibles concernant le diesel rouge : la réintroduction du diesel rouge, un système de remboursement des droits d'accise et un programme de subventions. Le rapport indique que la réintroduction du diesel rouge et le remboursement des droits d'accise sont tous deux peu pris en compte. Selon les chercheurs, le risque de fraude est plus élevé qu'auparavant, car les nouveaux véhicules sont dotés d'une protection anti-échantillonnage, ce qui rend les inspections difficiles, voire impossibles. De plus, le fait que la proposition ne s'applique qu'à l'agriculture (où, avant 2013, plusieurs groupes cibles étaient autorisés à utiliser du diesel rouge) pose problème. « L'introduction du diesel rouge physique est très complexe et peu pratique pour les entrepreneurs, car ils ne seraient pas autorisés à utiliser les mêmes véhicules diesel rouges pour des travaux hors agriculture. Cela nécessiterait de doubler leur flotte », affirment les chercheurs.
Remboursement des droits d'accise : les abus ne peuvent être contrôlés
Une autre option, un système de remboursement des droits d'accise sur le diesel, est tout aussi mal accueillie par le rapport : « Les agriculteurs peuvent récupérer les droits d'accise au moins une fois par trimestre. Cela entraînerait au moins 200.000 XNUMX demandes par an, et les douanes ne peuvent pas traiter un tel volume. » De plus, le rapport souligne que les abus sont impossibles à contrôler.
Selon les chercheurs, un système de subventions basé sur un taux forfaitaire – non pas axé sur la consommation exacte, mais sur une moyenne pour une culture et une zone spécifiques – est plus adapté au diesel fossile. Les données nécessaires sont déjà incluses dans la soumission combinée. En revanche, ce système est moins adapté à l'alternative durable au diesel HVO100 (huile végétale hydrotraitée), car il est impossible de vérifier si ce carburant (plus cher) a été utilisé. Un système de subventions ou des bons/cartes carburant basés sur la consommation réelle sont raisonnablement envisageables, mais également sujets à fraude, concluent les chercheurs. Il est donc recommandé d'opter pour un système de subventions basé sur un taux forfaitaire, c'est-à-dire avec des paiements fixes.
2027 difficile à atteindre
Pour les trois options, il n'est pas certain que Bruxelles les considère comme une aide d'État. Les chercheurs recommandent au gouvernement de consulter la Commission européenne à ce sujet. De plus, les chercheurs indiquent qu'une réduction sur le diesel entraînera une augmentation de la consommation (2 % pour une réduction de 10 %, hors fraude). Outre une augmentation de 2 % des émissions de CO3,3, cela augmente également les émissions d'azote. Le rapport recommande d'évaluer au préalable si cette subvention peut être maintenue à la lumière de la jurisprudence du Conseil d'État sur l'azote. Les chercheurs notent qu'une réduction sur le HVO100 réduit effectivement les émissions d'azote. « Cela crée une marge de manœuvre pour l'azote dans le cadre des permis agricoles. » Enfin, le rapport souligne que la mise en œuvre en 2027 sera difficile en raison des délais de procédure à Bruxelles.