La Cour européenne a décidé de ne pas assouplir les règles du génie génétique. Selon la Cour, les risques des nouvelles techniques (telles que Crispr Cas) sont comparables à ceux des techniques plus anciennes.
Les variétés végétales qui ont été manipulées avec la technologie de la mutagenèse restent génétiquement modifiées (légalement). La mutagenèse signifie que le génome des races est (ciblé) modifié sans introduire de gènes étrangers. Cela contraste avec la transgenèse, dans laquelle des gènes d'une espèce différente sont introduits.
Reproduction plus rapide
Dans de nombreux pays en dehors de l'Union européenne (UE), les nouvelles techniques sont utilisées plus librement. On s'attend à ce que les variétés puissent être sélectionnées plus rapidement avec les nouvelles technologies. C'est pourquoi une association venue d'Allemagne avait demandé plus de liberté. Cependant, la Cour européenne estime que les risques pour la santé humaine sont trop importants pour génétiquement modifié introduire des cultures.
C'est maintenant aux politiques (la Commission européenne et les États membres) qu'il revient de jouer. Elle doit mettre en œuvre avec précision la décision de la Cour européenne. Concrètement, cela signifie que les produits génétiquement modifiés restent soumis à des exigences strictes en matière d'essais et d'étiquetage.
Non traçable
La Cour européenne souhaite maintenir ces exigences strictes, car sinon de nouveaux organismes et denrées alimentaires génétiquement modifiés pourraient se retrouver dans l'environnement et la chaîne alimentaire (sans avoir été testés, étiquetés ou traçables). Des entreprises telles que Bayer et BASF, entre autres, ont déjà brevets pour les nouvelles techniques.
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